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Même à faible vitesse, les conséquences pour le pilote peuvent être importantes.
Assurancepiste.com propose une garantie spécialement conçue pour protéger le pilote dans le cadre d’activités privées.
En cas d’accident corporel elle couvre :
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Le Site est édité par la société FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : Immeuble Colisée Gardens - 8-14 Avenue de l'Arche - 92419 Courbevoie Cedex - RCS Nanterre 429 882 236 - Immatriculée à l'ORIAS sous le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Tél : 01.39.10.52.10 - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Sous le contrôle de l'ACPR, 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris cedex 09 (www.acpr.banque-france.fr). FMA Assurances exerce son activité en application de l'article L 521-2 b du code des assurances et ne propose pas de service de recommandation personnalisée. La liste des compagnies d'assurances partenaires est disponible sur www.fma.fr et fournie préalablement à toute souscription.
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Service(s) : désigne une ou plusieurs opérations pouvant être réalisée(s) par un Utilisateur ou Courtier dans le cadre de l’utilisation du Site.
Utilisateur : Personne physique ou moral se connectant au Site.
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L'ensemble des produits d’assurances fournis par la Société et mis à disposition de l'Utilisateur est détaillé sur le Site.
L’accès au Site, la consultation des informations qu’il contient ainsi que l’établissement d’un ou plusieurs devis, ou bien encore la souscription à un contrat d’assurance implique de la part de l’Utilisateur l’acceptation sans réserve de l’ensemble des dispositions contenues dans la Charte.
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La Société fait ses meilleurs efforts afin de rendre le Site disponible et accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance. A ce titre, la Société est tenue d'une obligation de moyens. Toutefois, la Société se réserve, lorsque cela est nécessaire, la possibilité de modifier ou interrompre l’affichage, à tout moment, temporairement ou de manière permanente tout ou partie des informations et données présentées sur le Site.
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Les données à caractère personnel de l'Utilisateur collectés auprès de lui et traitées par la Société ont pour finalité de permettre à la Société de :
Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004, l'Utilisateur est informé que :
La Société s'engage à protéger l'ensemble des données à caractère personnel de l'Utilisateur, lesquelles données sont recueillies et traitées par la Société avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la Loi précitée.
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Pour exercer ses droits, il suffit à l'Utilisateur d'adresser un simple courrier en prenant soin de justifier de son identité (mentionner ses noms, prénoms, adresse de courrier électronique et joindre une copie de sa pièce d'identité) - conformément aux alinéas 1er des articles 39 et 40 de la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004 - à la Société, aux coordonnées visées à l'article 2 de la Charte.
La Société collecte et traite les données à caractère personnel de l'Utilisateur avec la plus grande confidentialité, et dans le respect des dispositions de la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004. La Société s'engage à prendre toutes mesures raisonnables nécessaires à la sécurisation et la protection des données à caractère personnel des Utilisateurs de son Site et des Services, collectées et traités par ses soins. L'ensemble des données à caractère personnel de l'Utilisateur font l'objet d'un archivage électronique par la Société, durant toute la durée de validité d’un devis ainsi que tout au long de la période durant laquelle un Utilisateur sera en lien contractuel au titre d’un contrat d’assurance souscrit vis la Site avec la Société.
Les données à caractère personnel de l’Utilisateur sont purement effacées par la Société dès lors que l’Utilisateur n’entretient plus aucun lien contractuel avec la Société, hormis dans l’hypothèse d’un éventuel contentieux directement lié à un contrat d’assurance souscrit sur le Site.
La Charte exprime l’intégralité des accords établis entre la Société et l’Utilisateur.
Toute modification de la Charte ne pourra résulter que de la volonté de la Société et ne pourra en aucun cas être déduite, soit d’une tolérance, soit de la passivité de cette dernière.
Dans le cas où l’une des clauses de la Charte serait déclarée nulle ou inapplicable pour quelque cause ou par quelque juridiction ou autorité que ce soit, et ce même par le biais d’une décision ayant autorité de la chose jugée, cette nullité n’affectera en aucun cas la validité de toutes les autres clauses.
Ces dernières resteront en vigueur et devront être appliquées comme si la Charte avait été conclue sans la clause invalidée, et ce nonobstant, d’une part, une éventuelle indivisibilité contractuelle entre la ou les clauses invalidées et les autres clauses et, d’autre part, la stipulation éventuelle du caractère déterminant de ladite clause invalidée.
L’Utilisateur et la Société s’engagent à tout faire pour essayer de régler à l’amiable tout litige qui pourrait éventuellement naître de l’exécution de la Charte et plus généralement de l’utilisation du Site.
La Charte est régie par la Loi Française et tout différend entre l’Utilisateur et la Société relatif à sa conclusion, son interprétation ou son exécution sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris.
Nous vous invitons à consulter les Conditions Générales des produits d'assurance piste que nous distribuons et à les enregistrer sur votre ordinateur une fois votre soucription effectuée.
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